General Conditions

I. IDENTIFICATION DE AGC GLASS EUROPE

Ceci est un site web d’AGC Glass Europe SA, société de droit belge (ci-après "AGC Glass Europe"), inscrite à la TVA ainsi qu' à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0413.638.187.

Notre adresse postale est : Avenue Jean Monnet 4, 1348 Louvain-la-Neuve, Belgium,

téléphone : +32 (0)2 409 30 00,

e-mail : Glass.Communications@agc.com

II. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

L’accès et l’utilisation du site de AGC Glass Europe sont soumis aux conditions énoncées ci-dessous et aux lois applicables.

• A. ACCESSIBILITE DU SITE

  AGC Glass Europe peut toutefois en interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau ou pour toutes autres raisons, notamment techniques.

• B. LIMITATION DE RESPONSABILITE

  AGC Glass Europe n’offre aucune garantie quant à l’exactitude ou la mise à jour des informations présentes sur ce site.

  AGC Glass Europe n'est pas responsable de tout dommage ou de tout incident temporaire ou permanent qui serait causé aux données ou au matériel informatique de l'usager lors de son accès au site, lors de sa circulation au sein de ses pages ou généralement lors de la transmission des fichiers et programmes informatiques qui composent le site sur son matériel de réception. En particulier, AGC Glass Europe n’est pas responsable de la transmission éventuelle de virus par le biais de son site.

  AGC Glass Europe n'est pas responsable des dommages qui pourraient résulter de l'intrusion non autorisée dans ses systèmes informatiques et/ou de l'utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion. Elle décline toute responsabilité notamment en cas de pillage de données suite à une intrusion dans ses systèmes informatiques. AGC Glass Europe met cependant en oeuvre les moyens utiles afin de prévenir les intrusions illicites.

• C. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  La structure, la mise en forme ainsi que l’ensemble des éléments contenus dans ce site sont protégés, au profit de AGC Glass Europe et/ou de ses éventuels fournisseurs ou partenaires, notamment par les lois sur (i) le droit d'auteur et les droits voisins, (ii) la protection des programmes d'ordinateurs, et (iii) les bases de données. L'usager s'engage à ne pas violer les droits de AGC Glass Europe et/ou de ses éventuels fournisseurs ou partenaires.

  D'autres noms de produits ou de sociétés mentionnés sur ce site peuvent constituer les marques de leurs propriétaires respectifs. L’usager n'est pas autorisé à modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous licence, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées des éléments précités, sans l'accord écrit et préalable de AGC Glass Europe.

• D. LIENS VERS DES SITES TIERS

  Les espaces web hors du domaine de ce site et notamment les espaces vers lesquels peut être dirigé l'usager au moyen de liens hypertextes au sein des pages de ce site restent de la seule responsabilité des titulaires de ces espaces web.

  AGC Glass Europe ne peut en effet exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L'insertion de ces liens ne signifie pas que AGC Glass Europe approuve les éléments contenus sur ces sites.

  AGC Glass Europe décline dès lors toute responsabilité notamment quant au matériel, quant aux données de toute nature contenues ou diffusées sur ces espaces Web de renvoi, et quant aux traitement des données personnelles auxquel il y serait procédé.

III. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

• A propos de cette Politique

  • Cette Politique de Protection de la vie Privée (la "Politique") décrit comment nous (tel que défini ci-dessous) récoltons, partageons et utilisons, toute information qui, utilisée seule ou en combinaison avec d'autres informations, se rapporte à vous ("Données personnelles") lorsque vous ("vous" et "votre") utilisez notre site internet www.homeglasmatch.be ("le Site Web").
  • La présente Politique énonce également les droits dont vous jouissez et qui sont relatifs aux Données personnelles que nous traitons à votre sujet, ainsi que la manière dont vous pouvez les exercer.
  • AGC prend au sérieux ses obligations relatives au respect de la vie privée. C'est la raison pour laquelle nous avons développé cette Politique décrivant les standards qu'AGC applique afin de protéger vos Données personnelles.
  • Aux fins de la présente Politique, AGC Glass Europe SA, qui a son siège social 4, avenue Jean Monnet, 1348 Louvain-la-Neuve, qui est inscrite auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (RPM) sous le numéro 0413.638.187, et dont le numéro de TVA est BE 0413.638.187 ("AGC", "nous", "notre"), agit en qualité de responsable de traitement des Données personnelles collectées via le Site Web. En sa qualité de responsable de traitement, AGC est responsable de veiller à ce que le traitement des Données personnelles soit conforme à la législation sur la protection des données en vigueur, et plus particulièrement au Règlement Général sur la Protection des Données (GDPR).
  • Veuillez prendre le temps de lire attentivement cette Politique. Si vous avez des questions ou commentaires, veuillez contacter notre ISM Office via AGC.ISM.Office@agc.com et/ou le responsable du Site Web via Glass.Communications@agc.com.

• Quelles Données personnelles sont collectées par AGC et pourquoi?

  • Les types de Données personnelles que nous collectons, et les raisons pour lesquelles nous les traitons comprennent:

    Pourquoi nous les collectons ?	Types de Données personnelles	Base légale
    Pour vous permettre d'utiliser les fonctionnalités proposées par ce Site Web, par exemple s'inscrire à nos alertes actualités, à des applications en ligne, etc.	Prénom, nom, informations de contact y compris le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, l'adresse, le titre de l'emploi/de la fonction, le langage de communication préféré, le cas échéant (applications en ligne uniquement), le genre.	Consentement
    Pour vous informer périodiquement à propos de nos produits et services par e-mail ou d'autres types de messages (SMS, etc.), en particulier avec l'inscription à nos alertes actualité.	Prénom, nom, adresse e-mail, langage de communication préféré.	Consentement
    Pour améliorer nos produits et services (établir des statistiques, effectuer une analyse du marché, etc.)	Prénom, nom, adresse e-mail, langage de communication préféré.	Consentement

  • Nous pouvons également recueillir automatiquement certaines informations depuis votre appareil.

    Plus précisément, les informations que nous recueillions automatiquement peuvent inclure celles relatives à votre adresse IP, type de périphérique, numéros d'identification uniques, type de navigateur, emplacement géographique entendu largement (par exemple à l'échelle d'un pays ou d'une ville), et à d'autres informations d'ordre technique. Nous pouvons également collecter des informations sur la manière dont votre appareil a interagi avec notre Site Web, y compris les pages consultées et les liens cliqués. La collecte de ces informations nous permet de mieux comprendre les visiteurs de notre Site Web, d'où ils proviennent, ainsi que déterminer le contenu de notre Site Web qui les intéresse. Nous utilisons ces informations à des fins d'analyses internes ainsi que pour améliorer la qualité et la pertinence de notre site Web pour nos visiteurs. Certaines de ces informations peuvent être collectées à l'aide de cookies et de technologies de suivi similaires, comme expliqué plus précisément dans notre Politique en matière de cookies qui est disponible sur https://www.agc-glass.eu/fr/mentions-legales#cookies. .

  • 1. En général, nous n'utiliserons les Données personnelles que nous collectons auprès de vous que pour les finalités décrites dans la présente Politique ou pour celles que nous vous expliquerons lors de la collecte des Données personnelles. Toutefois, nous pouvons également utiliser vos Données personnelles pour d'autres finalités qui ne sont pas incompatibles avec les finalités que nous vous avons communiquées (comme le traitement à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherches scientifique ou historique ou à des fins statistiques) et à condition qu'elles soient autorisées par le droit sur la protection des données applicable, par exemple :

    • pour améliorer les fonctionnalités du présent Site Web ;
    • à l’avenir, nous pourrions collecter vos données personnelles pour enrichir d’autres dossiers de données que nous détenons à propos de nos clients, par exemple nos systèmes de gestion des relations avec la clientèle ou nos systèmes SAP, en vue de mieux répondre à vos besoins ou de mieux vous servir (par exemple, une meilleure exécution de vos commandes) ;
    • etc

• Avec qui AGC partage vos Données personnelles ?

  • Nous pouvons transmettre vos Données personnelles aux catégories suivantes de destinataires :

    • aux sociétés de notre groupe à des fins conformes à la présente Politique. Nous prenons des précautions afin de ne permettre l'accès aux Données personnelles qu'aux membres du personnel ayant un besoin commercial légitime et nous leur interdisons contractuellement d'utiliser les Données personnelles pour d'autres finalités;
    • à nos fournisseurs tiers, prestataires de services et aux partenaires qui nous fournissent un service de traitement de données, ou qui traitent les Données personnelles pour des finalités décrites dans cette Politique, ou qui vous sont notifiées lors de la collecte de vos Données personnelles. Cela peut inclure des communications auprès de fournisseurs tiers ainsi qu'à d'autres prestataires de services auxquels nous recourront dans le cadre des services qu'ils nous fournissent, notamment pour nous soutenir dans des domaines tels que la gestion de plateformes informatiques ou les services de support, les services d'infrastructures ou applicatifs, le marketing, l'analyse de données;
    • à tout organisme d'application de la loi compétent, régulateur, agence gouvernementale, tribunal, ou autre tiers, lorsque nous estimons que la divulgation est nécessaire (i) en vertu des lois ou règlements applicables, (ii) afin d'établir ou de défendre nos droits, ou (iii) afin de protéger vos intérêts vitaux ou ceux de toute autre personne.
    • à nos auditeurs, conseillers, représentants légaux et agents similaires dans le cadre des services de conseil qu'ils nous fournissent à des fins commerciales légitimes et en vertu d'une interdiction contractuelle d'utiliser les Données personnelles pour d'autres finalités;
    • à un acheteur potentiel (et à ses agents et conseillers), dans le cadre d'un projet d'achat, de fusion ou d'acquisition d'une partie de notre entreprise, à condition que nous informions l'acheteur qu'il ne doit utiliser vos Données personnelles que pour les finalités décrites dans cette Politique;
    • à toute autre personne dès lors que vous avez donné votre consentement préalable à la divulgation.

• Comment protégeons-nous votre vie privée ?

  • Conformément à cette Politique, nous traiterons les Données personnelles comme suit :

    • Loyauté: Nous traiterons les Données personnelles de manière loyale. Cela signifie que nous sommes transparents sur la façon dont nous traitons les Données personnelles et que nous les traiterons conformément au droit applicable.
    • Limitation de la finalité: Nous traiterons les Données personnelles pour des finalités déterminées et licites, et nous ne les traiterons pas d'une manière incompatible avec ces finalités.
    • Proportionnalité: Nous traiterons les Données personnelles pour des finalités déterminées et licites, et nous ne les traiterons pas d'une manière incompatible avec ces finalités.
    • Exactitude des données: Nous prenons les mesures appropriées pour nous assurer que les Données personnelles que nous détenons sont exactes, complètes et, si nécessaire, tenues à jour. Cependant, il est également de votre responsabilité de veiller à ce que vos Données personnelles soient aussi précises, complètes et à jour que possible en informant AGC rapidement de tout changement ou erreur.
    • Sécurité des données: Nous utilisons des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les Données personnelles que nous recueillons et traitons à votre sujet. Les mesures que nous utilisons sont conçues pour offrir un niveau de sécurité adapté au risque de traitement de vos Données personnelles.
    • Sous-traitants: Nous pouvons engager des tiers pour traiter les Données personnelles pour et au nom de AGC. Nous exigeons que de ces sous-traitants qu'ils traitent les Données personnelles et agissent strictement selon nos instructions et qu'ils prennent les mesures appropriées pour garantir que les Données personnelles restent protégées.

    • Transferts internationaux de données: Vos Données personnelles peuvent être transférées et traitées dans des pays autres que le pays où vous résidez. Ces pays peuvent avoir des lois de protection des données qui sont différentes des lois de votre propre pays (et, dans certains cas, peuvent ne pas être aussi protectrices).

      Plus précisément, nos serveurs sont situés au sein de l’Espace économique européen, et les sociétés de notre groupe ainsi que les fournisseurs de service et partenaires tiers opèrent dans le monde entier, y compris en Fédération russe, au Japon, aux États-Unis, etc. Cela signifie que lorsque nous collectons vos Données personnelles, nous pouvons les traiter dans tous de ces pays.

      Cependant, nous avons pris des mesures de protection appropriées pour exiger que vos Données personnelles restent protégées conformément à cette Politique. Elles incluent la mise en œuvre d'un accord de transfert de données intragroupe fondé sur les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne (l'"Accord-Cadre de Transfert de Données Intragroupe") pour le transfert des Données personnelles entre nos sociétés du groupe,, qui exigent que tous les sociétés du groupe protègent les Données personnelles qu'elles traitent de l'EEE en respectant le droit de l'Union Européenne en matière de protection des données.

      Notre Accord-Cadre de Transfert de Données Intragroupe peut être fourni sur demande. Nous avons mis en place des sauvegardes appropriées similaires avec nos fournisseurs de services tiers et nos partenaires et d'autres détails peuvent être fournis sur demande.

    • Conservation des données: Nous conservons les Données personnelles que nous recueillons auprès de vous lorsque nous avons un besoin commercial légitime (par exemple afin de vous fournir un service que vous avez demandé ou pour nous conformer aux exigences légales, fiscales ou comptables applicables).

      Lorsque nous n'avons pas un besoin commercial légitime pour traiter vos Données personnelles, nous allons les supprimer ou rendre anonymes, ou si ce n'est pas possible (par exemple, vos Données personnelles ont été stockées dans des archives de sauvegarde), nous les stockerons en toute sécurité et les isolerons de tout autre traitement jusqu'à ce que la surpression soit possible.

• Vos droits à la protection des données

  • Vous disposez des droits à la protection des données suivants :

    • Si vous souhaitez accéder, corriger, mettre à jour ou demander la suppression de vos Données personnelles, vous pouvez le faire à tout moment en nous contactant via: ISM Office à AGC.ISM.Office@agc.com ou en contactant votre personne de contact AGC.
    • En outre, dans certaines circonstances, vous pouvez vous opposer au traitement de vos Données personnelles, nous demander de limiter le traitement de vos Données personnelles, ou demander la portabilité de vos Données personnelles. A nouveau, vous pouvez exercer ces droits en nous contactant via les coordonnées suivantes ISM Office à AGC.ISM.Office@agc.com ou en contactant votre personne de contact AGC.
    • Si nous avons collecté et traité vos Données personnelles avec votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Le retrait de votre consentement n'affectera pas la légalité de tout traitement que nous avons effectué avant ce retrait et n'affectera pas le traitement de vos Données personnelles effectué sur la base de traitements licites autres que le consentement.
    • Vous avez le droit de refuser les communications publicitaires que nous vous envoyons à tout moment. Vous pouvez exercer ce droit en cliquant sur le lien "désinscription" ou "se désabonner" dans les e-mails publicitaires que nous vous envoyons. Pour vous désinscrire d'autres formes de publicité (telles que la publicité postale ou télématique), veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessus.
    • Si vous avez une plainte ou une préoccupation concernant la façon dont nous traitons vos Données personnelles, nous nous efforcerons de répondre à ces préoccupations. Si vous estimez que nous n'avons pas suffisamment pris en compte votre plainte ou préoccupation, vous avez le droit de vous plaindre auprès d'une autorité de protection des données à propos la collecte et de l'utilisation que nous faisons de vos Données personnelles. Pour plus d'informations, veuillez contacter votre autorité locale de protection des données. (Les coordonnées des autorités de protection des données de l'Espace économique européen, de la Suisse et de certains pays non européens (y compris les États-Unis et le Canada) sont disponibles ici).
  • Nous répondons à toutes les demandes que nous recevons de personnes souhaitant exercer les droits relatifs à la protection de leurs données personnelles conformément au droit applicable en matière de protection des données.

• Liens vers d'autres sites

  • Le Site Web peut contenir des hyperliens vers des sites Web détenus et exploités par des tiers. Ces sites Web ont leurs propres politiques de confidentialité et nous vous invitons à les examiner. Ils régiront l'utilisation des Données personnelles que vous soumettez en visitant ces sites Web. Nous déclinons toute responsabilité pour les pratiques de confidentialité de ces sites tiers et votre utilisation de ces sites Web est à vos risques et périls.

• Mise à jour de la présente Politique

  • Nous pouvons mettre à jour cette Politique de temps à autre en réponse à l'évolution des développements juridiques, techniques ou commerciaux. Lorsque nous mettrons à jour notre Politique, nous prendrons les mesures appropriées pour vous informer, conformément à l'importance des changements que nous apportons. Nous obtiendrons votre consentement à tout changement important apporté à cette Politique si cela est requis par le droit sur la protection des données applicable. Vous pouvez voir la date de dernière mise à jour de cette Politique en vous reportant à la date de la "dernière mise à jour" affichée en haut de cette Politique.

IV. UTILISATION DES COOKIES

• 1. À propos de cette Politique

  • La présente Politique en matière de cookies ("Politique") explique comment ACG et les sociétés de son groupe ("AGC","nous" et "nos") font usage de cookies et de technologies similaires afin de vous reconnaître lorsque vous visitez notre site Web à l'adresse www.agc-glass.eu ("Site Web"). Il explique ce que sont ces technologies et pourquoi nous les utilisons, ainsi que vos droits relatifs au contrôle de l'utilisation que nous en faisons.
  • Veuillez prendre le temps de lire attentivement cette Politique. Si vous avez des questions ou commentaires, merci de contacter notre ISM Office via AGC.ISM.Office@agc.com.

• 2. Que sont les cookies ?

  • Les cookies sont de petits fichiers de textes placés sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez un site Web. Les cookies sont largement utilisés par les propriétaires de sites Web afin de faire fonctionner ces derniers, de travailler plus efficacement, ou pour assurer la transmission d'information.
  • Les cookies ont de nombreuses fonctionnalités différentes, comme celle vous permettant de naviguer efficacement entre les pages, de mémoriser vos préférences et, en général, d'améliorer l'expérience utilisateur. Les cookies peuvent également aider à s'assurer que les publicités que vous visionnez en ligne sont plus pertinentes pour vous et vos centres d'intérêt.
  • Les cookies déposés par le propriétaire du site (dans ce cas, AGC) sont appelés "cookies internes". Les cookies déposés par des parties autres que le propriétaire du site sont appelés "cookies tiers". Les cookies tiers activent des applications ou fonctionnalités de tiers sur ou via le site Web (ex: comme la publicité, du contenu interactif et d'analyse). Les parties qui déposent ces cookies tiers peuvent reconnaître votre ordinateur à la fois lorsqu'il visite le site Web en question et également lorsqu'il visite certains autres sites Web.

• 3. Combien de temps restent les cookies ?

  • Les cookies peuvent rester sur votre ordinateur ou appareil mobile durant des périodes temps variables. Certains cookies sont des "cookies de session", ce qui signifie qu'ils n'existent que lorsque votre navigateur est ouvert et qu'ils sont automatiquement supprimés lorsque vous fermez votre navigateur ou quittez l'application. D'autres cookies sont des "cookies persistants", ce qui signifie qu'ils survivent après que votre navigateur ou application est fermé et qu'ils peuvent être utilisés par des sites Web ou des applications afin de reconnaître votre ordinateur lorsque vous ouvrez à nouveau votre navigateur ou application. La durée de vie des cookies utilisés sur notre Site Web est expliquée plus en détail dans le tableau ci-dessous.

Pourquoi utilisons-nous des cookies ?

Liste des cookies

Un cookie est un petit fichier de données (fichier texte) qu'un site Web, lorsqu'il est consulté par un utilisateur, demande à votre navigateur de stocker sur votre appareil afin de mémoriser des informations vous concernant, telles que vos préférences linguistiques ou informations de connexion. Nous configurons ces cookies appelés cookies internes. Nous utilisons également des cookies tiers, qui sont des cookies d'un domaine différent de celui du site Web que vous consultez, pour nos efforts de publicité et de marketing. Plus concrètement, nous utilisons des cookies et d'autres technologies de suivi selon les finalités suivantes :

Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement du site Web et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Ils sont généralement établis en tant que réponse à des actions que vous avez effectuées et qui constituent une demande de services, telles que la définition de vos préférences en matière de confidentialité, la connexion ou le remplissage de formulaires. Vous pouvez configurer votre navigateur afin de bloquer ou être informé de l'existence de ces cookies, mais certaines parties du site Web peuvent être affectées. Ces cookies ne stockent aucune information d’identification personnelle.

Cookies de performance

Ces cookies nous permettent de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic, afin de mesurer et d’améliorer les performances de notre site Web. Ils nous aident également à identifier les pages les plus / moins visitées et d’évaluer comment les visiteurs naviguent sur le site Web. Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégées et donc anonymisées. Si vous n'acceptez pas ces cookies, nous ne serons pas informé de votre visite sur notre site.

Cookies de fonctionnalité

Ces cookies permettent d’améliorer et de personnaliser les fonctionnalités du site Web. Ils peuvent être activés par nos équipes, ou par des tiers dont les services sont utilisés sur les pages de notre site Web. Si vous n'acceptez pas ces cookies, une partie ou la totalité de ces services risquent de ne pas fonctionner correctement.

Cookies pour une publicité ciblée

Ces cookies peuvent être mis en place au sein de notre site Web par nos partenaires publicitaires. Ils peuvent être utilisés par ces sociétés pour établir un profil de vos intérêts et vous proposer des publicités pertinentes sur d'autres sites Web. Ils ne stockent pas directement des données personnelles, mais sont basés sur l'identification unique de votre navigateur et de votre appareil Internet. Si vous n'autorisez pas ces cookies, votre publicité sera moins ciblée.

• Quid des autres technologies de suivi comme les balises Web ?

  • Les cookies ne sont pas la seule façon de reconnaître ou de suivre les visiteurs d'un site Web. Nous pouvons de temps en temps utiliser d'autres technologies similaires, comme des balises Web (parfois appelées "pixels de suivi" ou "gifs invisibles"). Il s'agit de petits fichiers graphiques qui contiennent un identifiant unique qui nous permettent de reconnaître quand quelqu'un a visité notre site Web ou ouvert un e-mail que nous avons-nous lui avons envoyé. Cela nous permet, par exemple, de surveiller les habitudes de trafic des utilisateurs d'une page de notre Site Web à une autre, de livrer ou de communiquer avec des cookies, de savoir si vous venez sur notre Site Web à partir d'une publicité en ligne affichée sur un site Web tiers, pour améliorer les performances de notre Site et mesurer le succès des campagnes de marketing par e-mail. Dans de nombreux cas, ces technologies dépendent de cookies pour fonctionner correctement. Dès lors, refuser les cookies va nuire à leur fonctionnement.

• Quid de la publicité ciblée ?

  • Les tiers peuvent placer des cookies sur votre ordinateur ou appareil mobile pour proposer de la publicité via notre Site Web. Ces entreprises peuvent utiliser des informations relatives à vos visites sur ce Site Web ainsi que sur d'autres sites web afin de fournir des publicités pertinentes quant à des biens et services qui sont susceptibles de vous intéresser. Ils peuvent également utiliser une technologie qui permet de mesurer l'efficacité des publicités. Cela peut être accompli en utilisant des cookies ou des balises Web afin de collecter des informations sur vos visites de ce Site Web et sur d'autres sites et pour fournir des publicités pertinentes sur les produits et services susceptibles de vous intéresser. Les informations recueillies dans le cadre de ce processus ne nous/leur permettent pas d'identifier vos noms, coordonnées ou autres informations d'identification personnelles, sauf si vous choisissiez de les fournir.

• Comment puis-je contrôler les cookies ?

  • Vous avez le droit de décider d'accepter ou de refuser les cookies. Vous pouvez exercer vos préférences en cliquant sur les liens de désactivation appropriés et fournis dans l’onglet « paramètres de confidentialité » apparaissant sur votre écran. La préférence de désactivation est valable pendant 30 jours. Après cette période, vous pouvez revenir sur votre décision.
  • Vous pouvez définir ou modifier les contrôles de votre navigateur Web afin d'accepter ou de refuser les cookies. Si vous choisissez de refuser les cookies, vous pourrez toujours utiliser notre Site Web bien que votre accès à certaines fonctionnalités et domaines de notre Site Web puissent être limités. Etant donné que le moyen par lequel vous pouvez refuser les cookies à travers le contrôle de votre navigateur Web varie d'un navigateur à l'autre, vous devriez consulter le menu d'aide de votre navigateur pour recevoir de plus amples informations.
  • En outre, la plupart des réseaux de publicité vous offrent un moyen de vous retirer de la publicité ciblée. Si vous souhaitez de plus amples renseignements, veuillez visitez http://www.aboutads.info/choices/ (en anglais) ou http://www.youronlinechoices.com.

• 4. Les cookies envoyés par le passé

  • Si vous avez désactivé un ou plusieurs cookies, nous pouvons toujours utiliser les informations recueillies par ces cookies avant leur désactivation. Cependant, nous cessons de recueillir de nouvelles informations via le cookie désactivé.

• Obtenir plus d'informations sur les cookies

  • Pour obtenir plus d'informations sur les cookies, y compris des explications sur la façon dont les cookies sont placés sur votre appareil, ou sur la façon de les gérer et de les supprimer, visitez http://www.allaboutcookies.org.

• Mise à jour de cette Politique

  • Nous pouvons mettre à jour cette Politique de temps à autre en réponse à l'évolution des développements juridiques, techniques ou commerciaux. Lorsque nous actualiserons notre Politique, nous prendrons les mesures appropriées pour vous informer, conformément à l'importance des changements que nous apportons. Nous obtiendrons votre consentement à tout changement important apporté à cette Politique si cela est requis par les lois sur la protection des données applicables.
  • Vous pouvez voir quand cette Politique a été mise à jour pour la dernière fois en vous reportant à la date de la dernière mise à jour affichée en haut de cette Politique.

V. PRESERVATION DES DROITS ET JURIDICTION COMPETENTE

AGC Glass Europe se réserve le droit d’agir en justice en cas de violation des présentes conditions, en vue d’obtenir réparation de son dommage éventuel.

Sous réserve des règles impératives de droit international public et privé qui régissent l'usager, le droit belge régit les rapports entre le AGC Glass Europe et celui-ci.

Les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.

AGC Glass Europe se réserve toutefois le droit de refuser à tout internaute, l'accès à tout ou partie de son site, unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de violation manifeste des présentes par un internaute.

VI. DIVERS

Si une quelconque stipulation des présentes est déclarée non valable ou inapplicable au regard des lois en vigueur, cette stipulation non valable ou inapplicable sera réputée être remplacée par une stipulation valable et applicable dont la teneur est aussi proche que possible de celle de la stipulation originale, et toutes les autres stipulations de l'accord demeureront en vigueur.

Les présentes dispositions traduisent l'intégralité des accords entre l'usager et AGC GLASS EUROPE concernant ce site, et elles annulent et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, sous forme électronique, écrites ou orales, entre l'usager et AGC Glass Europe, concernant ce site.

Une version imprimée des présentes dispositions et de toute mention d'avertissement délivrée sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou administrative liée à cet accord, au même titre et dans les mêmes conditions que d'autres documents et registres commerciaux créés et conservés sous forme imprimée.

AGC Glass Europe se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d'avertissement en vertu desquels ce site est proposé.